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Montraininghandball
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site Mont-TRaining les présentes mentions légales.
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ARTICLE 1 - INFORMATIONS LÉGALES
En vertu de l'Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé dans cet article l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Le site Monraininghandball est édité par :
Mont-TRaining
domicilié à l'adresse suivante : 4 rue Curie 94370 SUCY EN BRIE, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro 895 189 538 000 13
Adresse e-mail : montraininghandball@gmail.com
ci après " l'Éditeur "
Le Directeur de publication est :
Pierre MONTORIER
Adresse e-mail de contact : montraininghandball@gmail.com
ci après " le Directeur de publication "
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ci après " l'Hébergeur "
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ci après les " Utilisateurs "
ARTICLE 2 - ACCESSIBILITÉ
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En cas d'impossibilité d'accès au Site, celui-ci s'engage à faire son maximum afin d'en rétablir l'accès. Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu'en soit la nature, résultant de son indisponibilité.
ARTICLE 3 - COLLECTE DE DONNÉES ET LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
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ARTICLE 5 - LOI APPLICABLE ET JURIDICTION
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